La fiche nominative de prévention doit comporter obligatoirement les mentions suivantes (Code du travail, art. D. 4121-6) :

  • Les conditions habituelles d’exposition appréciées notamment à partir du document unique ainsi que les événements particuliers survenus ayant eu pour effet d’augmenter l’exposition des salariés ;
  • la période d’exposition ;
  • les mesures de prévention (organisationnelles, collectives ou individuelles) mises en œuvre pour réduire ou supprimer les facteurs de risques durant cette période.

Cette fiche doit être actualisée lors de toute modification des conditions d’exposition pouvant avoir un impact sur la santé du salarié. Sa mise à jour doit aussi tenir compte des nouvelles connaissances que votre entreprise a sur les produits et méthodes qu’elle utilise.