Alea prévention

01 60 17 57 64contact@alea-prevention.comOuverture : Lundi – Vendredi 09:00 – 18:00

Actus

FacebookTwitterGoogle+Linkedin
DUERPDUERP
DUERP
Alea Prevention, transformez vos obligations règlementaires en opportunités
  • Accueil
  • Vous êtes
    • Un établissement < à 20 salariés
    • Une PME/PMI, une ETI ou une moyenne collectivité
    • Une entreprise nationale ou internationale
    • Un IPRP ou consultant en prévention des risques
  • Logiciel
    • La plateforme Riskoo
    • La solution DUERP
    • Les modules DUERP
      • Plan d’actions en ligne
      • Déclaration des accidents du travail en ligne
      • Observatoire qualité SST
      • Gestion de la pénibilité au travail
      • Fiches de sécurité au poste
      • Protocoles de sécurité
    • Un logiciel qui s’adapte
    • Les fonctionnalités
      • Nouvelle ergonomie
      • Une interface intuitive et personnalisable
      • Une pondération des risques automatisée
      • Cartographie des situations de travail
      • Des alertes email individualisées
      • Un outil de reporting complet
      • Des impressions personnalisables
      • Des indicateurs de suivi précis
      • Mode déconnecté
      • Importation depuis votre système d’information RH
      • Un design personnalisable de l’application
    • Les solutions technologiques
      • La solution Mono-poste
      • La solution Multi-postes
      • La solution client/serveur local
      • La solution client/serveur CLOUD
    • Nos modèles de DU
      • Agent Skiman
      • Agent de propreté, Nettoyage courant de bâtiment
      • Boucher charcutier
      • Boulanger Pâtissier
      • Charpentier, couvreur, zingueur
      • Coiffeur, salon de coiffure
      • Concierge / Gardien d’immeuble
      • Cuisinier
      • Découpeur Emboutisseur
      • Electricien
      • Employé administratif
      • Employé de pressing, blanchisserie
      • Esthéticienne, Salon d’esthétique, Institut de beauté, SPA
      • Fleuriste
      • Laboratoire d’analyses médicales
      • Menuisier, ébéniste
      • Peintre, vernisseur
      • Pharmacien, préparateur d’officine
      • Plombier
      • Plongeur en restauration
      • Plâtrier – Plaquiste
      • Serveur en restauration
      • Services à la personne
      • Solier moquettiste
    • Nos modèles de DU par métier
    • Prix de l’innovation PREVENTICA
  • Nos tarifs
  • Nos formations
  • Nous connaître
    • ALEA Prevention
    • On parle de nous
      • DUERP membre associé de l’ARSEG
    • Prévenir les risques professionnels
      • Les 10 commandements du Document Unique
      • Fiches individuelles de prévention des expositions à la pénibilité (FIPEX)
      • Qui est concerné ?
      • Que doit contenir la fiche ?
      • A qui est-elle destinée ?
      • L’employeur doit négocier un plan d’action ou un accord d’entreprise
      • Démarche de prévention
      • Document Unique et pénibilité
      • DUERP accompagne employeurs et salariés dans la prévention de la pénibilité
      • Le Document Unique selon le Code du travail
      • Le protocole de sécurité pour les opérations de chargement et déchargement
  • Blog
  • FAQ
    • Pourquoi et comment établir une fiche individuelle d’un salarié
    • A quel moment et comment former ses salariés à la sécurité ?
    • Prévention des risques, comment informer ses salariés ?
    • A quoi sert le programme annuel de prévention des risques professionnels ?
    • Quelles actions de prévention une entreprise doit-elle mettre en oeuvre ?
    • Le document unique : quelles caractéristiques ?
    • Evaluer les risques : quelles obligations ?
    • Quels sont les principes généraux de prévention ?
    • Quelles sont les implications des mesures de prévention ?
    • Comment prévenir la survenue des troubles musculo-squelettiques ?
    • Comment soigner les troubles musculo-squelettiques ?
    • Comment reconnaître les troubles musculosquelettiques ?
    • Comment et à qui est déclaré l’accident du travail d’un salarié ?
    • Qu’est-ce qu’un accident du travail ?
    • Je ne souhaite pas rédiger de Document Unique, quels sont les risques que j’encours ?
    • Existe-t’il un modèle officiel ?
    • Qu’est-ce que le Document Unique ?
    • Quelles sont les entreprises concernées ?
    • A qui s’adresse le Document Unique ?
    • Qui doit rédiger le Document Unique ?
  • Références
  • Contact
  • Se connecter
    • Mon espace TPE
    • Mon espace CHR
  • Français
    • Français Français
    • English English
 
  • Accueil
  • Vous êtes
    • Un établissement < à 20 salariés
    • Une PME/PMI, une ETI ou une moyenne collectivité
    • Une entreprise nationale ou internationale
    • Un IPRP ou consultant en prévention des risques
  • Logiciel
    • La plateforme Riskoo
    • La solution DUERP
    • Les modules DUERP
      • Plan d’actions en ligne
      • Déclaration des accidents du travail en ligne
      • Observatoire qualité SST
      • Gestion de la pénibilité au travail
      • Fiches de sécurité au poste
      • Protocoles de sécurité
    • Un logiciel qui s’adapte
    • Les fonctionnalités
      • Nouvelle ergonomie
      • Une interface intuitive et personnalisable
      • Une pondération des risques automatisée
      • Cartographie des situations de travail
      • Des alertes email individualisées
      • Un outil de reporting complet
      • Des impressions personnalisables
      • Des indicateurs de suivi précis
      • Mode déconnecté
      • Importation depuis votre système d’information RH
      • Un design personnalisable de l’application
    • Les solutions technologiques
      • La solution Mono-poste
      • La solution Multi-postes
      • La solution client/serveur local
      • La solution client/serveur CLOUD
    • Nos modèles de DU
      • Agent Skiman
      • Agent de propreté, Nettoyage courant de bâtiment
      • Boucher charcutier
      • Boulanger Pâtissier
      • Charpentier, couvreur, zingueur
      • Coiffeur, salon de coiffure
      • Concierge / Gardien d’immeuble
      • Cuisinier
      • Découpeur Emboutisseur
      • Electricien
      • Employé administratif
      • Employé de pressing, blanchisserie
      • Esthéticienne, Salon d’esthétique, Institut de beauté, SPA
      • Fleuriste
      • Laboratoire d’analyses médicales
      • Menuisier, ébéniste
      • Peintre, vernisseur
      • Pharmacien, préparateur d’officine
      • Plombier
      • Plongeur en restauration
      • Plâtrier – Plaquiste
      • Serveur en restauration
      • Services à la personne
      • Solier moquettiste
    • Nos modèles de DU par métier
    • Prix de l’innovation PREVENTICA
  • Nos tarifs
  • Nos formations
  • Nous connaître
    • ALEA Prevention
    • On parle de nous
      • DUERP membre associé de l’ARSEG
    • Prévenir les risques professionnels
      • Les 10 commandements du Document Unique
      • Fiches individuelles de prévention des expositions à la pénibilité (FIPEX)
      • Qui est concerné ?
      • Que doit contenir la fiche ?
      • A qui est-elle destinée ?
      • L’employeur doit négocier un plan d’action ou un accord d’entreprise
      • Démarche de prévention
      • Document Unique et pénibilité
      • DUERP accompagne employeurs et salariés dans la prévention de la pénibilité
      • Le Document Unique selon le Code du travail
      • Le protocole de sécurité pour les opérations de chargement et déchargement
  • Blog
  • FAQ
    • Pourquoi et comment établir une fiche individuelle d’un salarié
    • A quel moment et comment former ses salariés à la sécurité ?
    • Prévention des risques, comment informer ses salariés ?
    • A quoi sert le programme annuel de prévention des risques professionnels ?
    • Quelles actions de prévention une entreprise doit-elle mettre en oeuvre ?
    • Le document unique : quelles caractéristiques ?
    • Evaluer les risques : quelles obligations ?
    • Quels sont les principes généraux de prévention ?
    • Quelles sont les implications des mesures de prévention ?
    • Comment prévenir la survenue des troubles musculo-squelettiques ?
    • Comment soigner les troubles musculo-squelettiques ?
    • Comment reconnaître les troubles musculosquelettiques ?
    • Comment et à qui est déclaré l’accident du travail d’un salarié ?
    • Qu’est-ce qu’un accident du travail ?
    • Je ne souhaite pas rédiger de Document Unique, quels sont les risques que j’encours ?
    • Existe-t’il un modèle officiel ?
    • Qu’est-ce que le Document Unique ?
    • Quelles sont les entreprises concernées ?
    • A qui s’adresse le Document Unique ?
    • Qui doit rédiger le Document Unique ?
  • Références
  • Contact
  • Se connecter
    • Mon espace TPE
    • Mon espace CHR
  • Français
    • Français Français
    • English English

Déchets : ce qui change au 1er Juillet 2016

Déchets ce qui change au 1er Juillet 2016

Le 1er juillet acte la disparition des sacs de caisse à usage unique en plastique dans tous les commerces. Les entreprises ont une nouvelle obligation : trier les déchets valorisables, à savoir le papier, le métal, le plastique, le verre et le bois.

A compter du 1er juillet 2016, de nouvelles obligations apparaissent en matière de déchets, pour les particuliers comme pour les administrations et entreprises.

 

Fini les sacs de caisse en plastique

Ce 1er juillet marque la fin de la mise à disposition des sacs plastique non réutilisables dans les pharmacies, supermarchés, boucheries, librairies, marchés…

Le décret du 30 mars 2016 a entériné la suppression de ces sacs, inscrite dans la loi relative à la transition énergétique et à la croissante verte. L’interdiction concerne, dans un premier temps, les sacs de caisse en plastique fin, d’une épaisseur inférieure à 50 micromètres (µm), et à usage unique, qu’ils soient gratuits ou payants. Dans un second temps, au 1er janvier 2017, cette interdiction sera étendue aux sacs d’emballage alimentaires, distribués dans les rayons légumes, fromage, boucherie… Par ailleurs, la loi du 17 août 2015 a interdit la production, la distribution, la vente, la mise à disposition et l’utilisation d’emballages ou de sacs fabriqués à partir de plastique oxo-fragmentable.

Pour les irréductibles du sac de caisse, plusieurs alternatives se présentent : utiliser des sacs compostables en compostage domestique (répondant à la norme NF T51-800 ou à une garantie équivalente), d’une épaisseur supérieure à 50 µm et constitués, pour tout ou partie, de matières biosourcées.

Une teneur minimale en matières biosourcées sera obligatoire dès l’année prochaine et les années suivantes : 30% en 2017, 40% en 2018, 50% en 2020 et 60% en 2025. Les sacs constitués d’une autre matière que le plastique (papier, carton, tissu…) sont également autorisés. Idem pour les sacs en matière plastique réutilisables, de plus de 50 µm d’épaisseur.

Dans l’ensemble des cas, une information claire devra être fournie aux consommateurs. Sur les sacs compostables, un marquage devra indiquer qu’ils peuvent être utilisés pour le compostage domestique (en précisant les références de la norme ou de la garantie), qu’ils peuvent faire l’objet d’un tri au sein d’une collecte séparée de biodéchets et qu’ils ne doivent pas être abandonnés dans la nature. La teneur de matières biosourcées devra également être précisée. Les sacs réutilisables devront quant à eux comporter une mention qui indique qu’ils peuvent être réutilisés et ne doivent pas être abandonnés dans la nature.

 

Entreprises et administrations : deux nouvelles obligations concernant le tri du papier voire plus…

A compter du 1er juillet, certaines entreprises devront trier leurs déchets. Le décret du 10 mars 2016 prévoit en effet deux nouvelles obligations.

La première concerne les entreprises produisant plus de 1.100 litres de déchets par semaine qui ont recours au service assuré par les collectivités territoriales, et les producteurs et détenteurs de déchets de papier, de métal, de plastique, de verre et de bois qui n’ont pas recours au service assuré par les collectivités territoriales. Cette obligation de tri vaut aussi lorsque plusieurs producteurs ou détenteurs de l’un ou de plusieurs de ces flux de déchets sont installés sur un même site, sont desservis par le même prestataire de gestion des déchets et atteignent, de manière collective, le seuil de 1.100 litres par semaine. Ces acteurs devront désormais trier à la source ces cinq flux de déchets. Ils pourront procéder directement à leur valorisation, les céder à une installation de valorisation ou à un intermédiaire assurant une activité de collecte, de transport, de négoce ou de courtage de déchets. Dans ces deux derniers cas, une attestation devra être délivrée chaque année, avant le 31 mars, et indiquer les quantités (en tonnes), la nature des déchets confiés et leurs destinations de valorisation finale.

La deuxième obligation porte sur le tri des déchets de papiers de bureau : imprimés papier, livres, publications de presse, articles de papèterie façonnés, enveloppes et pochettes postales et papiers à usage graphique. Elle concerne les administrations publiques de l’Etat et établissements publics de l’Etat (dans leurs implantations regroupant plus de 20 personnes) et les sites des entreprises regroupant plus de 100 personnes. Comme pour l’obligation précédente, ces seuils s’appliquent aussi dans les cas où plusieurs producteurs ou détenteurs de déchets de papiers de bureau sont installés sur un même site et qu’ils sont desservis par le même prestataire de gestion de déchets.

Mais tous les personnels de ces administrations et entreprises ne sont pas concernés : seules les fonctions professionnelles « impliquant normalement la production de déchets de papier de bureau«  sont visées. L’arrêté du 27 avril 2016 a listé ces fonctions : artisans, commerçants et assimilés, chefs d’entreprise de 10 salariés ou plus, professions libérales, cadres de la fonction publique, professeurs et professions scientifiques, professions de l’information, des arts et des spectacles, cadres administratifs et commerciaux d’entreprise, ingénieurs et cadres techniques d’entreprise, professeurs des écoles, instituteurs et assimilés, professions intermédiaires administratives de la fonction publique, professions intermédiaires administratives et commerciales des entreprises, techniciens, employés civils et agents de service de la fonction publique, agents de surveillance et employés administratifs d’entreprise.

Progressivement, cette obligation va toucher des structures de plus petite taille : 50 personnes et plus au 1er janvier 2017 et 20 personnes et plus au 1er janvier 2018.

Related posts
Vers la fin des mesurages de la VLEP?
1 octobre 2021
Nouvelle loi SST – les mesures phares
28 septembre 2021
Nouveau protocole sanitaire du 9 août – Focus sur le pass sanitaire
23 août 2021
Une nouvelle aide pour promouvoir le sport en entreprise
23 juin 2021
Expérimentation d’un dispositif de bandes de prévention de chantier
6 septembre 2016
Dépenses déductibles de l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés
5 septembre 2016
Contact

01 60 17 57 64



contact@alea-prevention.com


2 bis rue Alfred Nobel - Maison de l'Entreprise Innovante
77420 Champs sur Marne

Nous contacter

    Votre nom (obligatoire)

    Votre email (obligatoire)

    Téléphone

    Société

    Sujet

    Votre message

    Alea prévention
    • Réaliser son document unique avec la solution DUERP d'ALEA PREVENTION https://t.co/VX58BFuQJg via @YouTube90 days ago
    • RT @Docapost: #SST | RDV le 30 nov. à 10h45 à @Preventica pour la conférence "La réforme du 2 août sur la santé et la sécurité au travail,…over a year ago
    • RT @GNI_CHR: #réouverture #protocolesanitaire A la suite de longs échanges qui viennent de se terminer ce soir avec Bercy et Matignon, ret…over a year ago
    Pages
    • 3 plans d’action de prévention pour piloter vos risques
    • 3 plans d’action pour piloter en temps réel la prévention des risques
    • A quel moment et comment former ses salariés à la sécurité ?
    • A qui s’adresse le Document Unique ?
    • A quoi sert le programme annuel de prévention des risques professionnels ?
    • Actualités Aléa Bouge
    • Actualités on parle de nous
    • Actualités parole aux clients
    • Actualités QSSE
    • Actualités Réglementation
    • Agent Skiman
    • Bénéficiez de notre offre spéciale BLACK FRIDAY
    • Boucher charcutier
    • Boulanger Pâtissier
    • Cartographie des situations de travail
    • Charpentier, couvreur, zingueur
    • Coiffeur, salon de coiffure
    • Comment et à qui est déclaré l’accident du travail d’un salarié ?
    • Comment prévenir la survenue des troubles musculo-squelettiques ?
    • Comment reconnaître les troubles musculosquelettiques ?
    • Comment soigner les troubles musculo-squelettiques ?
    • Concierge / Gardien d’immeuble
    • Cuisinier
    • Déclaration des accidents du travail en ligne
    • Découpeur Emboutisseur
    • Démarche de prévention
    • Des alertes email individualisées
    • Des impressions personnalisables
    • Des indicateurs de suivi précis
    • Des tableaux de bord pertinents
    • Document Unique et pénibilité
    • DUERP accompagne employeurs et salariés dans la prévention de la pénibilité
    • DUERP, lauréat du prix de l’innovation PREVENTICA à Lyon en 2013
    • Electricien
    • Employé administratif
    • Employé de pressing, blanchisserie
    • Esthéticienne, Salon d’esthétique, Institut de beauté, SPA
    • Evaluer les risques : quelles obligations ?
    • Existe-t’il un modèle officiel ?
    • FAQ
    • Fiches de sécurité au poste
    • Fiches individuelles de prévention des expositions à la pénibilité (FIPEX)
    • Fleuriste
    • Gestion de la pénibilité au travail
    • Importation depuis votre système d’information RH
    • Je ne souhaite pas rédiger de Document Unique, quels sont les risques que j’encours ?
    • L’employeur doit négocier un plan d’action ou un accord d’entreprise
    • La solution client/serveur CLOUD
    • La solution client/serveur local
    • La solution DUERP
    • La solution Mono-poste
    • La solution Multi-postes
    • Laboratoire d’analyses médicales
    • Le document unique : quelles caractéristiques ?
    • Le Document Unique selon le code du travail
    • Le protocole de sécurité pour les opérations de chargement et déchargement
    • Les 10 commandements du Document Unique
    • Les fonctionnalités
    • Les modules DUERP
    • Les solutions technologiques
    • MENTIONS LEGALES
    • Menuisier, ébéniste
    • Mode déconnecté
    • Nos formations
    • Nos modèles de DU par métier
    • Nos modèles de DU
    • Nouvelle ergonomie
    • Observatoire qualité SST
    • On parle de nous
    • Pack DUERP et PENIBILITE sans abonnement
    • Peintre, vernisseur
    • Pharmacien, préparateur d’officine
    • Plâtrier – Plaquiste
    • Plombier
    • Plongeur en restauration
    • Pourquoi et comment établir une fiche individuelle d’un salarié
    • Prévenir les risques professionnels
    • Prévention des risques, comment informer ses salariés ?
    • Protocoles de sécurité
    • Qu’est-ce qu’un accident du travail ?
    • Qu’est-ce que le Document Unique ?
    • Que doit contenir la fiche ?
    • Quelles actions de prévention une entreprise doit-elle mettre en oeuvre ?
    • Quelles sont les entreprises concernées ?
    • Quelles sont les implications des mesures de prévention ?
    • Quels sont les principes généraux de prévention ?
    • Qui doit rédiger le Document Unique ?
    • Qui est converné ?
    • Références
    • Serveur en restauration
    • Services à la personne
    • Solier moquettiste
    • Un établissement < à 10 salariés
    • Un établissement < à 20 salariés
    • Un IPRP ou consultant en prévention des risques
    • Un logiciel qui s’adapte à l’homme et à votre organisation
    • Un outil de reporting complet
    • Une entreprise nationale ou internationale
    • Une interface intuitive et personnalisable
    • Une PME/PMI, une ETI ou une moyenne collectivité
    • Une pondération des risques automatisée
    • Vous êtes
    • A qui est-ce destinée ?
    • Abonnement MONO SITE
    • Abonnement MULTI SITES
    • Abonnement PREVENTEUR
    • Accueil
    • Agent de propreté, Nettoyage courant de bâtiment
    • ALEA Prevention
    • Blog
    • Contact
    • Contact accompagnement
    • Contact nouvelle fonctionnalité
    • Demande d’accompagnement au DUERP
    • Demande de démonstration nouveautés DUERP
    • Demande de test DUERP – Spécial Experts en Prévention
    • Demo DIAG-SMSST
    • Demo DUERP
    • Demo SIGRE
    • Diagnostic penibilite
    • Évènements
      • Catégories
      • Emplacements
      • Étiquettes
      • Mes réservations
    • Nos logiciels
    • Nos services
    • Références clients
    • Votre avis nous intéresse !
    • Logiciel
      • La plateforme Riskoo
    • Nos packs
    • Nous connaître
    • Se connecter
    • Accueil
    • Vous êtes
      • Un établissement < à 20 salariés
      • Une PME/PMI, une ETI ou une moyenne collectivité
      • Une entreprise nationale ou internationale
      • Un IPRP ou consultant en prévention des risques
    • Logiciel
      • La plateforme Riskoo
      • La solution DUERP
      • Les modules DUERP
        • Plan d’actions en ligne
        • Déclaration des accidents du travail en ligne
        • Observatoire qualité SST
        • Gestion de la pénibilité au travail
        • Fiches de sécurité au poste
        • Protocoles de sécurité
      • Un logiciel qui s’adapte
      • Les fonctionnalités
        • Nouvelle ergonomie
        • Une interface intuitive et personnalisable
        • Une pondération des risques automatisée
        • Cartographie des situations de travail
        • Des alertes email individualisées
        • Un outil de reporting complet
        • Des impressions personnalisables
        • Des indicateurs de suivi précis
        • Mode déconnecté
        • Importation depuis votre système d’information RH
        • Un design personnalisable de l’application
      • Les solutions technologiques
        • La solution Mono-poste
        • La solution Multi-postes
        • La solution client/serveur local
        • La solution client/serveur CLOUD
      • Nos modèles de DU
        • Agent Skiman
        • Agent de propreté, Nettoyage courant de bâtiment
        • Boucher charcutier
        • Boulanger Pâtissier
        • Charpentier, couvreur, zingueur
        • Coiffeur, salon de coiffure
        • Concierge / Gardien d’immeuble
        • Cuisinier
        • Découpeur Emboutisseur
        • Electricien
        • Employé administratif
        • Employé de pressing, blanchisserie
        • Esthéticienne, Salon d’esthétique, Institut de beauté, SPA
        • Fleuriste
        • Laboratoire d’analyses médicales
        • Menuisier, ébéniste
        • Peintre, vernisseur
        • Pharmacien, préparateur d’officine
        • Plombier
        • Plongeur en restauration
        • Plâtrier – Plaquiste
        • Serveur en restauration
        • Services à la personne
        • Solier moquettiste
      • Nos modèles de DU par métier
      • Prix de l’innovation PREVENTICA
    • Nos tarifs
    • Nos formations
    • Nous connaître
      • ALEA Prevention
      • On parle de nous
        • DUERP membre associé de l’ARSEG
      • Prévenir les risques professionnels
        • Les 10 commandements du Document Unique
        • Fiches individuelles de prévention des expositions à la pénibilité (FIPEX)
        • Qui est concerné ?
        • Que doit contenir la fiche ?
        • A qui est-elle destinée ?
        • L’employeur doit négocier un plan d’action ou un accord d’entreprise
        • Démarche de prévention
        • Document Unique et pénibilité
        • DUERP accompagne employeurs et salariés dans la prévention de la pénibilité
        • Le Document Unique selon le Code du travail
        • Le protocole de sécurité pour les opérations de chargement et déchargement
    • Blog
    • FAQ
      • Pourquoi et comment établir une fiche individuelle d’un salarié
      • A quel moment et comment former ses salariés à la sécurité ?
      • Prévention des risques, comment informer ses salariés ?
      • A quoi sert le programme annuel de prévention des risques professionnels ?
      • Quelles actions de prévention une entreprise doit-elle mettre en oeuvre ?
      • Le document unique : quelles caractéristiques ?
      • Evaluer les risques : quelles obligations ?
      • Quels sont les principes généraux de prévention ?
      • Quelles sont les implications des mesures de prévention ?
      • Comment prévenir la survenue des troubles musculo-squelettiques ?
      • Comment soigner les troubles musculo-squelettiques ?
      • Comment reconnaître les troubles musculosquelettiques ?
      • Comment et à qui est déclaré l’accident du travail d’un salarié ?
      • Qu’est-ce qu’un accident du travail ?
      • Je ne souhaite pas rédiger de Document Unique, quels sont les risques que j’encours ?
      • Existe-t’il un modèle officiel ?
      • Qu’est-ce que le Document Unique ?
      • Quelles sont les entreprises concernées ?
      • A qui s’adresse le Document Unique ?
      • Qui doit rédiger le Document Unique ?
    • Références
    • Contact
    • Se connecter
      • Mon espace TPE
      • Mon espace CHR
    • Français
      • Français Français
      • English English
    menu

    Mention légales